EHHA / SPLM : COMMUNIQUE DE PRESSE – Un président et une vice-présidente pour l’EHHA

EHHA / SPLM – COMMUNIQUE DE PRESSE

EHHA Newsflash

18 novembre 2022, n° 2022_40

Annonce : Un président et une vice-présidente pour l'EHHA

M. Eduardo Miranda et Mme Marie Pistinier ont été récemment nommés président et vice-présidente de l'Association Européenne des Locations de Vacances (EHHA/European Holiday Home Association).

Eduardo Miranda s'engagera dans le travail politique de l'EHHA et Mme Marie Pistinier sera un point de contact sur des sujets tels que l'adhésion à l'EHHA et les événements.

Biographie de M. Eduardo Miranda :

Eduardo Miranda est également le président de l'association portugaise de l'hébergement local (location de vacances) (ALEP).

Travaillant dans le secteur de la location de vacances depuis plus de 10 ans, Eduardo Miranda a été un défenseur actif d'une réglementation équilibrée pour les locations à court terme au Portugal. Son expérience et sa connaissance de la loi portugaise sur la location à court terme au niveau national et au niveau des villes sont une véritable valeur ajoutée - le Portugal a été le premier pays de l'UE à introduire un système d'enregistrement simple, en ligne, rapide et facile à respecter pour les locations à court terme. Grâce à son travail, les locations à court terme ont été officiellement intégrées à la chaîne de valeur du tourisme portugais - l'ALEP a reçu la médaille d'argent du mérite touristique du ministère portugais de l'économie. Eduardo Miranda possède également une connaissance approfondie des affaires, de l'entrepreneuriat, de la création de PME et autres.

Bio de Mme Marie Pistinier :

Mme Marie Pistinier travaille dans le secteur de la location de vacances depuis 17 ans. Elle a commencé à gérer sa propre agence STR à Paris et s'est ensuite engagée dans les activités de l'association française - SPLM (Syndicat des Professionnels de la Location Meublée).

Son impact positif a été reconnu puisqu'elle est devenue présidente de l'association (SPLM) en 2020. En 2013, elle a également contribué à la création de l'EHHA. Marie Pistinier travaille activement pour un dialogue continu entre les fournisseurs de location de vacances et les décideurs politiques locaux afin que les réglementations soient équilibrées et proportionnées et en concertation. En outre, elle sensibilise à l'impact positif des locations de vacances/saisonnières sur l’économie locale et nationale. Marie Pistinier est co-animatrice d'un podcast sur les questions immobilières en France et participe aux activités de plusieurs organisations d'événements liés aux locations saisonnières.

À propos d’EHHA (European Holiday Home Association)

EHHA (www.ehha.eu) a été fondée en 2013 pour donner une voix au secteur de la location à court terme en Europe. Les membres de l'EHHA sont des associations nationales représentant les propriétaires de maisons privées et les gestionnaires immobiliers, les plateformes de location à court terme en ligne et les entreprises fournissant des services auxiliaires aux fournisseurs d'hébergement de location à court terme. Ses membres opèrent dans tous les pays de l'Union européenne.

Pour plus d'informations : Secrétaire générale par intérim de l'EHHA, Viktorija Molnar ; tél. +32 470 805982 ; email : info@ehha.eu

A propos du SPLM (Syndicat des Professionnels de la Location Meublée) :

Depuis 2010, le SPLM fédère les Professionnels de la Location Meublée.

Le SPLM réunit des sociétés françaises expertes dans la location de vacances (location saisonnière, location touristique, location de meublés de tourisme) et aussi dans la location temporaire et de plus longues durées.

Le SPLM est un espace de rencontres et d’échanges avec objectif d’aider ses membres à se développer et défendre ensemble une certaine idée du tourisme.

Ses adhérents sont de fervents promoteurs du tourisme local, créateurs d’emplois locaux non délocalisables, Le SPLM souhaite une plus grande concertation des professionnels lors de la mise en place de réglementation afin d’établir des règles harmonieuses pour toutes les parties prenantes.

Pour plus d’information : contact@splm-france.fr / https://www.splm-france.fr

EN MATIÈRE DE LOCATIONS SAISONNIÈRES : A CHACUN SES OBLIGATIONS, À CHACUN SES SANCTIONS

EN MATIÈRE DE LOCATIONS SAISONNIÈRES : A CHACUN SES OBLIGATIONS, À CHACUN SES SANCTIONS

La Cour de cassation vient de nouveau de trancher un point de droit dans le cadre du contentieux de masse opposant la ville de Paris aux propriétaires qui louent des appartements à des touristes ou des professionnels par baux de courte durée et à leurs intermédiaires, plateformes et prestataires (« ceux qui se livrent ou prêtent leurs concours à la mise en location saisonnière, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition d'une plate-forme numérique » selon la définition qui en est donnée par l’Article L.324-1 du Code du tourisme) 

Par cinq décisions rendues ce 9 novembre 2022, dans des litiges suivis par les Cabinet REALEX, avocats, et THOMAS-RAQUIN, LE GUERER, BOUNIOL-BROCHIER (avocats aux Conseils) la Cour de cassation rappelle à la Ville de Paris que :

  • le principe de légalité des délits et des peines s’applique aux amendes civiles ;

 le principe d’interprétation stricte des sanctions qui en résulte :

  • interdit de poursuivre les intermédiaires, prestataires et plateformes en paiement de l’amende de 50 000 euros de l’article L.651-2 du Code de la construction et de l’habitation pour changement d’usage non autorisé, au motif qu’ils participeraient à la location saisonnière d’un bien en violation de l’article L.631-7 du Code de la construction et de l’habitation
  • ne les expose qu’aux amendes de l’article L.324-2-1 du Code du tourisme inhérentes aux obligations spécifiques qui les concernent à savoir :
  • publication d’une annonce avec mention du numéro d’enregistrement et/ou vérification du respect par le bailleur de ses obligations légales, sous la menace d’une amende de 12 500 euros ;
  • transmission à première demande de la commune, du nombre de jours de location saisonnière d’une résidence déclarée comme résidence principale, sous la menace d’une amende de 50 000 euros 
  • location d’une résidence principale au maximum 120 jours par an par une même plateforme sous la menace d’une amende de 50 000 euros

En d’autres termes :

  • le risque du changement d’usage non autorisé d’un bien au travers de sa location saisonnière n’incombe qu’aux propriétaires du bien considéré.
  • les intermédiaires et plateformes n’encourent pour leur part que les risques inhérents à la violation de leurs propres obligations de conseil et d’information.

Bref à chacun son périmètre de responsabilité.

13/11/2022 

https://www.realex.fr/article/89

EHHA / SPLM– COMMUNIQUE DE PRESSE

Hier, la Commission européenne a publié une proposition de règlement sur la collecte et le partage des données relatives aux services de location à court terme (STR). L'Association européenne des maisons de vacances (EHHA), la voix unie des locations de courte durée en Europe, se félicite de ce premier effort majeur qui souligne la nécessité d'un enregistrement proportionné au niveau local, régional ou national comme condition préalable au partage des données sur une plateforme évolutive au niveau de l'UE. Trop souvent, les règles locales sont fragmentées, complexes et font peser une charge excessive sur les fournisseurs de logements locatifs à court terme. Nous espérons que cette proposition pourra clarifier le rôle de toutes les parties prenantes, y compris les autorités locales, pour garantir des services de location à court terme plus équitables et responsables dans toute la région.  

Les locations de logements à court terme (STR) constituent une part de plus en plus importante du secteur du tourisme. Elles représentent près d'un quart de l'offre totale d'hébergement touristique (1) de L’union Européenne, sont très populaires auprès des voyageurs (2) et créent des opportunités pour les entreprises, en particulier les TPE, PME, et les citoyens qui utilisent les revenus de l'hébergement pour couvrir l'augmentation du coût de la vie. Cependant, les locations à court terme sont entravées par une série d'exigences réglementaires, souvent lourdes et dépassées, imposées aux fournisseurs d'hébergement loués en courte durée (STR, Short Term Rentals). Celles-ci créent souvent des obstacles à l'accès au marché unique de l'UE. EHHA est convaincue qu'un paysage réglementaire hyper-fragmenté et une faible sensibilisation à l'écosystème des locations courtes durées (3) exacerbent l'incertitude juridique et posent des défis pour une application efficace.

Le président non exécutif de l'EHHA, M. Eduardo Miranda, a déclaré :

"Les locations à court terme sont un élément essentiel de l'économie touristique européenne en pleine croissance, qui crée des emplois et des opportunités pour les citoyens de l'UE ainsi que pour les micros, petites et moyennes entreprises.  

Les membres de l'EHHA ont soutenu au fil des ans le partage des données sur les locations de courte durée avec les autorités (4), afin de faciliter l'élaboration de politiques fondées sur des preuves. Nous pensons qu'un cadre harmonisé pour la collecte et la communication des données, basé sur des règles locales sous-jacentes justes et proportionnées, aidera à relever les défis actuels auxquels les loueurs à court terme sont confrontés, tels qu'un paysage réglementaire fragmenté, un manque de sécurité juridique et une application inefficace.

Nous soutenons pleinement les efforts de la Commission pour créer un cadre de collecte et de partage des données qui, à son tour, permettrait aux décideurs politiques de concevoir des règles locales de location de courte durée éclairées et proportionnées - des règles conformes à la directive sur les services."

EHHA se réjouit de continuer à coopérer activement avec les décideurs politiques sur cette proposition. La proposition offre une excellente occasion d'accroître la transparence, d'améliorer la compréhension de l'écosystème de la location à court terme et de soutenir des politiques équitables, proportionnées et fondées sur des preuves à tous les niveaux, au profit de toutes les parties prenantes, c'est-à-dire les hôtes, les voyageurs, l'industrie et la société en général. 

_________________________________________
(1)Le nombre de réservations de locations courtes durées durant les étés 2020 et 2021 a été supérieur à celui de l'été 2018 ; voir les données d'Eurostat Eurostat data

(2) Eurobaromètre sur les STR : " 89 % des personnes interrogées considèrent la réservation de STR comme une expérience positive qu'elles recommanderaient à d'autres personnes ", site web : https://europa.eu/eurobarometer/surveys/detail/2279  

(3) L’écosystème de la location court terme, site d’EHHA https://ehha.eu/str.png 

(4) Airbnb, Booking, Expedia Group et Tripadvisor ont partagé leurs données avec Eurostat, site web : https://ec.europa.eu/eurostat/web/products-eurostat-news/-/CN-20200305-1

A propos d’EHHA  (European Holiday Home Association)

EHHA (www.ehha.eu) a été fondée en 2013 pour donner une voix au secteur de la location à court terme en Europe. Les membres de l'EHHA sont des associations nationales représentant les propriétaires de maisons privées et les gestionnaires immobiliers, les plateformes de location à court terme en ligne et les entreprises fournissant des services auxiliaires aux fournisseurs d'hébergement de location à court terme. Ses membres opèrent dans tous les pays de l'Union européenne.

Pour plus d'informations : Secrétaire générale par intérim de l'EHHA, Viktorija Molnar ; tél. +32 470 805982 ; email : info@ehha.eu

A propos du SPLM (Syndicat des Professionnels de la Location Meublée) :

Depuis 2010, le SPLM fédère les Professionnels de la Location Meublée.
Le SPLM réunit des sociétés françaises experts dans la location de vacances (location saisonnière, location touristique, location de meublés de tourisme) et aussi dans la location temporaire et de plus longues durées).

Le SPLM est un espace de rencontres et d’échanges avec objectif d’aider ses membres à se développer et défendre ensemble une certaine idée du tourisme.
Ses adhérents sont de fervents promoteurs du tourisme local, créateurs d’emplois locaux non dé-localisables, Le SPLM souhaite une plus grande concertation des professionnels lors de la mise en place de réglementation afin d’établir des règles harmonieuses pour toutes les parties prenantes.
Pour plus d’information : Présidente Marie Pistinier, contact@splm-france.fr / https://www.splm-france.fr

EHHA FRENCH Press release on EU STR Initiative-fr

Le SPLM présent au sommet VITUR (Malaga) les 6/7 octobre 2022

Le SPLM présent au sommet VITUR (Malaga) les 6/7 octobre 2022

Coorganisé par Fevitur / AVVPRO et EHHA (dont le SPLM est membre fondateur), le VITUR est soutenu par la ville de Malaga et la région Andalousie et Extenda (Destination Management Organisation).

Depuis plusieurs années, ce rendez-vous est l’occasion pour les dirigeants européens de l’industrie d’échanger autour des tendances et des sujets d’actualité.

Le SPLM (représenté par Marie Pistinier sa présidente) a eu le plaisir de participer à plusieurs sessions et réunions européennes et a conclu le sommet par un panel autour de l’importance des locations de vacances pour la mise en avant des pays/régions/villes et villages en Europe.

Etude Transparent SPLM

Halte aux clichés, parlons données !

Locations saisonnières VS Logements et résidences principales en France.

Le Syndicat des professionnels de la Location Meublée en partenariat avec la société Transparent présente une étude inédite en France.

Sur tout le territoire, le logement est un sujet de préoccupation important, en particulier dans les zones tendues.

Cependant, les raccourcis sont encore trop souvent employés pour tenter de trouver des responsables à cette tension.

Aussi, le SPLM, devant le manque de données disponibles, a souhaité une étude à l’échelle Nationale afin de revoir la place des Locations Saisonnières face aux logements et résidences principales. Les données ont été compilées et sont visibles ci-après :

https://datawrapper.dwcdn.net/MZomz/4/

Zone tendue (plus de 50 000 habitants)

Dans les zones tendues, les locations de saisonnières représentent en moyenne seulement 1.6% de la totalité des logements et résidences principales (1.8% à Paris, 1.2% à Lyon, 0.9% à Toulouse, 1% à Strasbourg, etc.).

 

Zones Balnéaires et Montagne

Les villes balnéaires ou de montagnes ont historiquement en France des taux de locations de vacances élevés par rapport aux habitants à l’année, cependant la moyenne nationale est sous la barre des 10%.

Quelques exceptions subsistent dans des villes ayant une forte dépendance à la saisonnalité et dont l’économie repose essentiellement sur le tourisme.

Le SPLM rappelle que les professionnels et particuliers proposant des biens en location saisonnière participent activement au rayonnement touristique de nos régions, mais également à la création d’emplois et le développement des commerces locaux.

La France est la première destination touristique mondiale en termes de visiteurs accueillis, avec près de 90 millions de touristes internationaux en 2019, et la 3ème destination pour les recettes générées par ce tourisme international.

Il est donc important de proposer une offre d’hébergement pour répondre aux différents besoins.

Le SPLM appelle à plus de concertation avec les professionnels de la location saisonnière

Sources :
Logements résidences principales : INSEE 2018, villes de plus de 7500 habitants : https://www.insee.fr/fr/statistiques/5395856?sommaire=5395912

Locations de vacances :

Les données (biens) se réfèrent à des propriétés entières, à l'exclusion des hôtels, des auberges, des gîtes et des aparthotels, répertoriées sur Airbnb, Booking.com, VRBO et TripAdvisor.  Les biens sont dé-doublonnés.

A propos de Transparent :

Transparent favorise une prise de décision efficace dans le secteur de la location à court terme grâce à des informations commerciales provenant de 42 millions d'annonces Airbnb, Booking.com et VRBO dans le monde.

Les principaux gestionnaires immobiliers, DMO, hôtels, OTA et bien d'autres utilisent nos données et nos solutions d'analyse inégalées pour élaborer leur stratégie et optimiser leurs performances. https://seetransparent.com/fr/

A propos du SPLM :

Depuis 2010, le SPLM fédère les Professionnels de la Location Meublée.

Le SPLM réunit des sociétés françaises créées depuis 1992, experts dans la location de vacances (location saisonnière, location touristique, location de meublés de tourisme) et aussi dans la location temporaire et de plus longues durées).

Le SPLM est un espace de rencontres et d’échanges avec objectif d’aider ses membres à se développer et défendre ensemble une certaine idée du tourisme.

Nos adhérents sont basés à travers toute la France et font vivre et rayonner nos territoires grâce à leurs activités. https://www.splm-france.fr

Etude Transparent SPLM

Les représentants du SPLM ont été invités par le Maire de Colmar

Le 4 janvier, Marie Pistinier, Présidente du SPLM, et Simon Ehrenreich, Dirigeant de Cotoon, ont été reçus par Eric Straumann, Maire de Colmar, afin d’évoquer les enjeux de la location meublée de tourisme et sa contribution au rayonnement et l’attractivité de la ville et son territoire.

Ce rendez vous nous a permis d’entendre l’importance aux yeux de la Mairie de maintenir et de développer l’habitat en résidence principale dans le coeur de la ville, et de leur assurer que les professionnels que nous sommes n’ont aucun intérêt pour les villes musées.

Ils nous ont fait part de leur volonté d’annoncer une délibération sur le modèle de ce qui a été fait à Strasbourg, avec pour objectif potentiel d’interdire les changements d'usage dans une zone centre ville qui serait élargie.

Nous avons clairement établis notre préoccupation face à la situation incertaine dans laquelle nos entreprises se trouvent à force de changements de réglementation. Nous avons rappelé que nos membres sont des acteurs locaux, implantés depuis de nombreuses années au coeur de nos territoires dans lesquels ils paient leurs taxes et créent des emplois.

Malgré les obstacles restants, nous nous félicitons de la qualité du dialogue que nous avons su créer, qui vient renforcer notre position en amont du rendez vous avec la Mairie de Strasbourg le 24 février.

Table ronde sur l’état du secteur en 2021 et sur la « STR initiative » et ce que les associations attendent de l’Europe

26 novembre 2021 : Marie Pistinier présidente du SPLM participait à la table ronde sur l’état du secteur en 2021 et sur la « STR initiative » et ce que les associations attendent de l’Europe.

En présence de  Marie Pistinier Viktorija Molnar Marco Celani Eduardo Botelho Miranda 👍 Chema González Leena Whittaker de la commission Européenne venue présenter le projet et échanger avec les associations.


#Vacationrentals #selfcatering #Europe #fairregulation #regulationequitable #locationsaisonniere

Le SPLM est fier d’avoir co-organisé avec EHHA, FEVITUR et AIGAB la Semaine Européenne de la Location Saisonnière, 1e édition.

Le 23 Novembre 2021 :
La première journée France de la Semaine de la Location Saisonnière (https://shortstayweek.host-b2b.com) a débuté par une table ronde :

Plan de Reconquête, quel rôle pour les meublés de Tourisme ?

Pour en parler :
Marie Pistinier
 : Présidente du SPLM Syndicat des Professionnels de la Location Meublée
Dominique Debuire : Président de l’UNPLV Union Nationale pour la Promotion de la Location de Vacances
Philippe Sueur : Président de l'Association national des élus des territoires touristiques (ANETT)
Hugo Alvarez : Responsable Prospective et Stratégie chez ATOUT France

22-23 novembre 2021

Le SPLM est fier d’avoir co-organisé avec EHHA, FEVITUR et AIGAB la Semaine Européenne de la Location Saisonnière, 1e édition.

L’ouverture des journées France de la Semaine de la Location Saisonnière 2021, a été faite par un message de Jean Baptiste Lemoyne, Secrétaire d'Etat Chargé du Tourisme, des Français de l'étranger et de la Francophonie saluant l'initiative de la Semaine de la Location Saisonnière.

SPLM - Syndicat des Professionnels de la Location Meublée 

#locationsaisonniere #tourismefrance #locationvacances #professionnelslocationmeublee #SPLM #SLS #tourismedurable #reconquetetourisme #meubledetourisme

Conférence VITUR à Malaga

28 octobre 2021 :  

Conférence VITUR à Malaga https://vitursummit.com/

Le SPLM participait au Sommet Vitur à Malaga les 27 et 28 octobre 2021.
Au cours de cette conférence le SPLM a participé à l’Assemblée Générale d’EHHA (European Holiday Home Association) et Marie Pistinier, présidente, est également intervenue lors d’une table ronde autour du sujet  de la réglementation Européenne et de sa rapidité de répondre aux demandes du marché en présence de membres d’EHHA.

Le SPLM remercie chaleureusement l’équipe d’organisation de VITUR pour son invitation et salue le travail remarquable fait autour de la location de vacances en Andalousie et notamment à Malaga.

Le maire de Malaga nous a fait l’honneur de sa présence lors du toast d’accueil qui a eu lieu au Thyssen Museum. Son soutien à l’industrie de la location de vacances et la mise en avant des échanges permanents afin que la réglementation se fassent avec les professionnels est exceptionnelle.

Ci-dessous, les Président-e-s et responsables des associations européennes et espagnoles après L’assemblée générale de l’Association EHHA. Elle s’est tenue à la Diputacion de Malaga (Conseil de la Province de Malaga) qui nous a chaleureusement accueilli.

Le Maire de Malaga lors de son discours d’ouverture de la conférence VITUR.
 
Les présidents des associations Européennes lors de la cérémonie d’ouverture au musée Thycen.
 

Le SPLM ouvre les journées France de la Semaine Européenne de la Location Saisonnière

Le 23 novembre 2021, Marie Pistinier -  Présidente du SPLM - a eu le plaisir d’ouvrir les 2 journées dédiées au Marché Français - en Français - de la Semaine de la Location Saisonnière.

L’ouverture a été suivie d’un message de Jean Baptiste Lemoyne, Secrétaire d'Etat Chargé du Tourisme, des Français de l'Etranger et de la Francophonie saluant l'initiative de la Semaine de la Location Saisonnière:

Jean Baptiste Lemoyne Locations Saisonnieres

La première édition de la Semaine Européenne de la Location Saisonnière - coorganisée par le SPLM - est l’évènement digital le plus important jamais organisé autour de la Location de Vacances.

5 jours, plus de 200 sessions en 4 langues présentées par plus de 180 experts de l’industrie de la Location Saisonnière.

Le SPLM est fier d’avoir réuni pour les 2 journées France les experts Français et Francophones autour de sujets passionnants dans des domaines tels que la distribution, le  marketing, le tourisme durable et responsable, la règlementation et les normes,  les réservations en directs, les données, etc...

Les Professionnels de la Location Meublée ont pu apprécier la qualité des sessions et échanger entre confrères autour de la location de vacances.

L’évènement est accessible  à tous les professionnels, aux particuliers qui trouveront des sujets qui leur sont destinés et bien sûr à toutes les sociétés impliquées dans l’écosystème de la location Saisonnière.  

Les conférences seront disponibles à la rediffusion. Merci de contacter le SPLM pour plus d’informations : ssw@splm-france.fr

#locationsaisonniere #tourismefrance #locationvacances #professionnelslocationmeublee #SPLM #SLS #tourismedurable #reconquetetourisme #meubledetourisme